Quotient familial

Calcul du quotient familial

L'inscription aux activités nécessite le calcul préalable du quotient familial, à effectuer auprès du service des Affaires familiales.

Tarifs 2016-2017

Par le biais du quotient familial, des tarifs adaptés aux ressources de chacun sont appliqués pour l’ensemble des activités, qu’il s’agisse de la restauration scolaire, des classes de découverte, des centres de loisirs, des vacances ou des cours artistiques.

Aucune famille ne paie le prix de revient réel du service, quelque soit la tranche du quotient familial, la participation reste très loin du coût supporté par le budget de la Commune.

Cette participation de chaque famille est calculée en fonction de ses ressources et de la réalité de sa situation afin de favoriser l’égalité d’accès de tous les habitants et l’accès le plus large possible à l’ensemble des services et activités.

Restauration scolaire

Quotient au repas
1 à 70 0,57 €
71 à 136 1,01 €
137 à 196 1,56 €
197 à 256 2,21 €
257 à 299 2,43 €
300 à 342 2,56 €
343 à 402 2,81 €
403 à 467 3,11 €
468 à 534 3,40 €
535 à 599 3,81 €
600 à 662 4,18 €
663 à 725 4,53 €
726 à 803 4,89 €
804 à 1000 5,14 €
+1000 5,39 €
HC 6,40 €

Ecole maternelle : accueil extra-scolaire

Forfait hebdomadaire
Quotient forfait hebdo prix journalier 1/2 journée matin 1/2 journée soir
1 à 70 1,40 € 0,66 € 0,33 € 0,36 €
71 à 136 2,81 € 1,32 € 0,66 € 0,73 €
137 à 196 5,32 € 2,50 € 1,25 € 1,37 €
197 à 256 8,12 € 3,82 € 1,92 € 2,10 €
257 à 299 9,17 € 4,31 € 2,15 € 2,37 €
300 à 342 9,84 € 4,63 € 2,31 € 2,55 €
343 à 402 11,77 € 5,53 € 2,77 € 3,04 €
403 à 467 12,90 € 6,06 € 3,03 € 3,34 €
468 à 534 14,03 € 6,60 € 3,30 € 3,63 €
535 à 599 15,87 € 7,46 € 3,73 € 4,10 €
600 à 662 17,44 € 8,20 € 4,10 € 4,51 €
663 à 725 18,98 € 8,92 € 4,46 € 4,91 €
726 à 803 20,61 € 9,70 € 4,85 € 5,32 €
804 à 1000 22,29 € 10,47 € 5,24 € 5,77 €
1000 et + 22,78 € 10,71 € 5,34 € 5,89 €
HC 26,65 € 12,52 € 6,26 € 6,89 €

Ecole élémentaire : accueil du matin

Tarif unique à la semaine : 4,85 €

Ecole élémentaire : études dirigées

Forfait hebdomadaire
pour le 1er enfant : 6,02 €
à partir du 2e : 5,42 €
Quatre jours d'absence consécutifs permettent une réduction.

Classes d'environnement

Quotient Tarif journalier
1 à 136 4,58 €
137 à 196 7,42 €
197 à 256 10,12 €
257 à 299 11,20 €
300 à 342 11,71 €
343 à 402 13,53 €
403 à 467 15,80 €
468 à 534 17,98 €
535 à 599 20,36 €
600 à 662 23,13 €
663 à 725 25,16 €
726 à 803 27,35 €
+803 29,76 €
HC 34,70 €

Tarifs (2016-2017)

Quotient cours collectifs cours individuels
(instruments)
cours éveil artistique module trimestriel location d'un instrument
1 à 70 23,11 € 32,47 € 17,58 € 5,86 € 12,10 €
71 à 136 45,14 € 63,60 € 31,83 € 10,61 € 15,76 €
137 à 196 78,24 € 110,76 € 54,41 € 18,14 € 19,47 €
197 à 256 119,45 € 151,48 € 83,73 € 27,91 € 23,12 €
257 à 299 138,23 € 175,02 € 96,72 € 32,24 € 26,78 €
300 à 342 153,72 € 194,79 € 110,55 € 36,85 € 30,49 €
343 à 402 172,54 € 219,26 € 120,81 € 40,27 € 34,14 €
403 à 467 208,28 € 268,17 € 146,44 € 48,81 € 37,85 €
468 à 534 233,69 € 298,86 € 164,34 € 54,78 € 40,99 €
535 à 599 282,41 € 333,81 € 182,36 € 60,79 € 44,65 €
600 à 662 301,94 € 384,08 € 213,25 € 71,08 € 48,31 €
663 à 725 351,07 € 416,97 € 231,39 € 77,13 € 55,02 €
726 à 803 356,79 € 454,01 € 251,73 € 83,91 € 55,67 €
804 à 1000 394,90 € 496,90 € 279,84 € 93,28 € 59,38 €
+1000 430,47 € 541,64 € 304,99 € 101,66 € 63,04 €
Hors commune 512,57 € 638,09 € 386,20 € 128,73 € 78,80 €

stages, cours hors cursus et double instrument - (tarifs 2016-2017)

Stage 36,77 € (externe) 18,39 € (interne)
Hors-cursus 172,54 € (année)  
Double-instrument 47,28 € (trimestre)  

Centres de loisirs - Mercredis

Quotient Tarif par 1/2 journée
(activités + repas)
1 à 136 1,97 €
137 à 196 3,05 €
197 à 256 4,22 €
257 à 299 4,66 €
300 à 342 4,94 €
343 à 402 5,47 €
403 à 467 6,24 €
468 à 534 6,90 €
535 à 599 7,71 €
600 à 662 8,46 €
663 à 725 9,17 €
726 à 803 9,96 €
804 à 1000 10,42 €
+1000 10,82 €
HC 12,45 €

Centres de loisirs période vacances scolaires - forfait hebdomadaire

* le forfait 4 jours s'applique uniquement lorsqu'il y a un jour férié dans la semaine où l’enfant va au centre de loisirs.
HC 51,46 € 64,32 € 16,08 €
Quotient Forfait
semaine 4 jours*
Forfait
semaine 5 jours
Tarif
journalier
1 à 136 8,16 € 10,20 € 2,55 €
137 à 196 12,61 € 15,76 € 3,94 €
197 à 256 17,37 € 21,72 € 5,43 €
257 à 299 19,17 € 23,96 € 5,99 €
300 à 342 20,35 € 25,44 € 6,36 €
343 à 402 22,59 € 28,24 € 7,06 €
403 à 467 25,98 € 32,48 € 8,12 €
468 à 534 28,80 € 36,00 € 9,00 €
535 à 599 32,16 € 40,20 € 10,05 €
600 à 662 35,27 € 44,08 € 11,02 €
663 à 725 38,28 € 47,84 € 11,96 €
726 à 803 41,60 € 52,00 € 13,00 €
804 à 1000 43,46 € 54,32 € 13,58 €
+1000 45,06 € 56,32 € 14,08 €

Vacances enfants, pré-ados, jeunes

Quotient familial Tarif 1
séjours spécifiques et linguistiques ados et pré-ados
Tarif 2
séjours pré-adolescents traditionnels
Tarif 3
séjours primaires et maternels (printemps et été) et maternels (février)
Tarif 4
séjours ados à l’étranger
1 à 136 17,65 € 16,88 € 12,88 € 19,09 €
137 à 196 20,42 € 18,89 € 14,15 € 22,01 €
197 à 256 22,11 € 19,74 € 15,01 € 23,81 €
257 à 299 23,23 € 20,98 € 15,52 € 24,93 €
300 à 342 23,62 € 21,55 € 15,98 € 25,57 €
343 à 402 24,91 € 22,51 € 16,62 € 26,82 €
403 à 467 26,97 € 24,67 € 18,44 € 29,12 €
468 à 534 29,86 € 26,89 € 19,88 € 32,13 €
535 à 599 34,40 € 29,57 € 22,49 € 37,10 €
600 à 662 37,42 € 32,17 € 26,58 € 40,13 €
663 à 725 40,75 € 34,88 € 28,93 € 43,35 €
726 à 803 44,18 € 37,87 € 31,49 € 47,24 €
+ 803 47,97 € 41,30 € 34,19 € 51,17 €

Séjours Maisons Familiales

Quotient familial Tarif 1
basse saison, printemps
Tarif 2
basse saison, printemps
Tarif 1
haute saison, hiver et été
Tarif 2
basse saison, printemps
1 à 335 19,86 € 14,84 € 25,56 € 18,55 €
336 à 503 25,05 € 18,00 € 29,57 € 22,52 €
504 à 672 26,64 € 21,38 € 33,99 € 26,70 €
+ 673 30,48 € 25,32 € 38,83 € 31,61 €

Périodes de facturation

4e trim. 20161er trim. 20172e trim. 20173e trim. 2017
du 1er septembre 2016 au 31 décembre 2016 inclusdu 2 janvier au 31 mars 2017 inclusdu 3 avril au 7 juillet 2017 inclusdu 10 juillet au 1er septembre 2017 inclus

- soit 13 semaines de restaurant scolaire

- 13 semaines d’accueil extra-scolaire (maternelle)

- 13 semaines d’études dirigées

- 13 à 17 semaines (selon fréquentation) en accueil du matin primaire

- X mercredi en centres de loisirs (selon fréquentation)

- période de centres de loisirs vacances de Toussaint et de Noël

- soit 11 semaines de restaurant scolaire

- 11 semaines d’accueil extra-scolaire (maternelle)

- 11 semaines d’études dirigées

- 11 à 13 semaines (selon fréquentation) en accueil du matin primaire

- X mercredi en centres de loisirs (selon fréquentation)

- période de centres de loisirs vacances d’hiver

- soit 12 semaines de restaurant scolaire

- 12 semaines d’accueil extra-scolaire (maternelle)

- 12 semaines d’études dirigées

- 12 à 14 semaines (selon fréquentation) en accueil du matin primaire

- X mercredi en centres de loisirs (selon fréquentation)

- période de centres de loisirs vacances de printemps

- période de centres de loisirs vacances d'été

Page publiée le 18 janvier 2013 - Mise à jour le 2 juin 2017

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