Navigation principale
Accès rapides
Ma ville
Vous êtes ici :
1 - 12 sur 17
Voirie
Particulier ou professionnel, si vous souhaitez réaliser des travaux qui impactent le domaine public communal et nécessitent...
Les commerçants souhaitant exercer sur les marchés de Vitry-sur-Seine doivent adresser une demande d’emplacement à la mairie....
Toute occupation temporaire de l’espace public pour un événement - qu’il soit festif, culturel, associatif, sportif ou revendicatif...
Toute production audiovisuelle (film, série, documentaire, publicité, etc.) nécessitant une occupation temporaire du domaine...
Les établissements souhaitant occuper l’espace public avec une terrasse, un étalage, un store ou réserver un emplacement...
Vous souhaitez exercer une activité commerciale ou artisanale ambulante (comme un foodtruck) sur le domaine public à Vitry-sur-Seine...
Les publicités et pré-enseignes sont soumises aux dispositions qui régissent la publicité (décret N° 96-946 du 24 octobre...
L'installation ou la modification d'enseignes sont concernées par plusieurs procédures complémentaires en fonction de chaque...
Toute intervention sur le domaine public ou occupation de celui-ci, motivée par des besoins à caractère personnel, commercial...
Dans le cadre d’une vente immobilière à Vitry-sur-Seine, il peut être nécessaire de disposer d'un certificat de numérotage...
Vous êtes propriétaire ou professionnel et vous souhaitez réaliser des travaux en bordure de la voie publique à Vitry-sur-Seine...
Vous souhaitez installer de façon permanente un élément dépassant de la façade de votre propriété ? Qu'il s'agisse d'un balcon,...
Pagination
Page1
