Les documents officiels

Les documents ci-dessous restent valables jusqu'à l'entrée en vigueur de l'approbation de la révision du PLU.

1. Rapport de présentation (72Mo)

• 1.1 Diagnostic
• 1.2 Etat initial de l'environnement
• 1.3 Dispositions du PLU

2. Projet d'aménagement et de développement durables [PADD] (2Mo)

• un projet pour une ville au développement durable et maîtrisé pour le bien-être des Vitriots (préambule).
• Une ville qui affirme son identité dans la construction métropolitaine (axe1).
• Une ville active, économiquement diversifiée (axe 2).
• Une ville solidaire et accueillante au service de toutes les générations de Vitriots (axe 3).
• Une ville à la mobilité et au développement respectueux de l'environnement et favorables au bien-être (axe 4).

3. Les orientations d'aménagement et de programmation

4. Le règlement

Les documents à télécharger en priorité sont indiqués en gras soit le Règlement écrit et le Plan de zonage 5000ème.

• 4.1 - Règlement écrit
• 4.2 – Annexes au règlement
  • 4.2.a – Liste des emplacements réservés
  • 4.2.b – Patrimoine bâti d'intérêt local
• 4.3 – Plans de zonage
  • 4.3.a – Plan de zonage (5000ème)
  • 4.3.b – Plan du patrimoine bâti d'intérêt local (5000ème)
  • 4.3.c – Plan des secteurs de bonne desserte en transports en commun et d'opérations d'habitat mixte (5000ème)

5. Les annexes

• 5.1 – Notice explicative des annexes
  La notice explicative des annexes présente les normes à prendre en compte dans les autorisations d'urbanisme, en plus des dispositions du règlement de PLU. Cette notice contient :
  • les servitudes d'utilité publique
  • les prescriptions d'isolement acoustique
  • le règlement de publicité
  • les secteurs archéologiques
  • les périmètres particuliers
  • les périmètres de préemption
  • les lotissements
  • les annexes sanitaires
  • les documents liés aux risques technologiques et naturels et notamment le Plan de prévention du risque inondation (PPRI)
• 5.2.1 - Liste des servitudes d'utilité publique
• 5.2.2 – Plan des servitudes d'utilité publique (5000ème)
• 5.3 – Plan des infrastructures de transports terrestres (5000ème)
• 5.4 – Plan des périmètres particuliers (5000ème)
• 5.5 – Plans des périmètres de préemption (5000ème)
• 5.6 – Plan d'adduction d‘eau (5000ème)
• 5.7 – Plan des réseaux d'assainissement (5000ème)